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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MONTRICO
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ROYAL MAILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL MAILLE
MONTRICO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1402350
Date de dépôt :
08/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2007
ROYAL MAILLE de MONTRICO

Présentation de la marque ROYAL MAILLE

Déposée le 8 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) MONTRICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL MAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONTRICO domicilié(e) 11, rue Littré, 42303 ROANNE (dossier no 2081624) - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 581 380 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2081624) - France.

La marque ROYAL MAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL MAILLE est expirée depuis le 8 avril 2007.

MONTRICO a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 MOINEAUX , (Marque figurative) , ROYAL , GERARD MATEL , LES TROIS MOINEAUX , ROSE POMME , GERARD MATEL


MONTRICO, Société Anonyme - 11, rue Littré, 42303 ROANNE (dossier no 2081624) - France - SIREN 405581380


Cabinet HAMMOND Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2081624) - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 1997 n°2081624 - Publication au BOPI 1997-01-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

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